Déposée le 26 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Balibart
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BALIBART. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-37 du 16 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Balibart domicilié(e) 35 Impasse des cherchevets - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 493 548 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Balibart, M. Salamon Adrien domicilié(e) 27 RUE du chemin vet - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque BALIBART. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALIBART. arrivera à expiration en date du 26 août 2026.
Balibart a également déposé les autres marques suivantes : Balibart , Panopli
Balibart, SAS - 35 Impasse des cherchevets - 92150 - SURESNES - France - SIREN 790493548
Balibart, M. Salamon Adrien - 27 RUE du chemin vet - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Inscription le 5 juillet 2017 - Rejet partiel n°703415 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-05
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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